DSEAR ATEX, NEC,… Que sont-ils et comment peuvent-ils vous aider ?
18 décembre 2018
Y a-t-il des gaz, vapeurs, poussières ou brouillards explosives sur votre lieu de travail ? Si c'est le cas, il se peut que vous ayez besoin d'un équipement spécial, conçu pour les atmosphères potentiellement explosives dans des plates-formes offshore, mines, usines pétrochimiques et d'autres environnements industriels. Nous étudierions ici les origines de ces atmosphères explosives et l'importance de prendre en compte les certifications ATEX et NEC lors de l'achat de nouveaux équipements.
En tant que responsable des opérations, vous savez peut-être qu'une atmosphère potentiellement explosive peut s'enflammer dans certaines conditions. Afin d'assurer la sécurité des environnements de travail, les employeurs sont tenus de les classer par zones et d'effectuer une évaluation des risques. En respectant ces classifications, il est possible d'identifier le type d'outil qui assurera un fonctionnement sûr dans chaque zone.
Qu'est-ce qu'ATEX ?
ATEX signifie "ATmosphères EXplosives" et est l'appellation communément donnée aux deux directives européennes réglementant ces atmosphères :
- La directive ATEX 2014/34/EU définit les exigences et les procédures de certification pour les équipements utilisés en atmosphères explosives. Elle stipule que les fabricants ont la responsabilité d'assurer le fonctionnement sûr de l'équipement, qui doit être certifié conformément aux spécifications requises pour les zones où il sera utilisé.
- La directive 99/92/CE, également connue sous le nom d'"ATEX 137" ou "directive ATEX sur le lieu de travail", définit, à l’attention des employeurs, comment délimiter les différentes zones et énonce les exigences minimales pour la protection des travailleurs potentiellement exposés à des atmosphères explosives. La directive explique également comment choisir le bon groupe et la bonne catégorie d'équipements selon l'atmosphère explosive.
Le saviez-vous ? Au Royaume-Uni, cette directive est mise en œuvre par les réglementations DSEAR (The Dangerous Substances and Explosive Atmospheres Regulations). ATEX couvre uniquement les pays de l'UE. Cependant, pour des régions comme l'Amérique du Nord, des systèmes de zones de travail similaires sont définis par la norme NEC (National Electric Code) et la CEI (International Electrotechnical Commission).
Classification des zones ATEX
La directive ATEX 137 définit, à l’attention des employeurs, comment délimiter les différentes zones. Cette classification des zones s’appuie sur la fréquence et la durée de présence d'une atmosphère explosive, y compris les gaz, les vapeurs et les brouillards.
| Zone | Définition |
Zone 0 |
Lieu où des gaz explosifs sont présents en permanence, pendant de longues périodes ou fréquemment. |
Zone 1 |
Lieu où des gaz explosifs sont présents occasionnellement. |
Zone 2 |
Lieu où des gaz dangereux sont présents accidentellement ou pendant de courtes durées. |
Zone |
Définition |
Zone 20 |
Lieu où des poussières combustibles sont présentes en permanence, pendant de longues périodes ou fréquemment. |
Zone 21 |
Lieu où des nuages explosifs sont présents occasionnellement, en fonctionnement normal. |
Zone 22 |
Lieu où des poussières explosives sont présentes accidentellement ou pendant de courtes durées. |
ATEX est là pour vous aider à choisir l'équipement adéquat pour assurer la sécurité de vos opérateurs en atmosphère explosive.
Avis de non-responsabilité : cet article ne se veut ni un opus magnum pour contrôler l'exposition aux atmosphères explosives, ni un guide juridique à utiliser pour que votre entreprise soit conforme à la législation locale. En revanche, il fournit des informations de base pour vous aider à mieux comprendre et aborder certains points importants. Ces informations n'équivalent pas à un conseil juridique au cours duquel un avocat examinera votre situation particulière au regard de la loi. C'est à cet effet que nous insistons pour que vous consultiez un avocat si vous souhaitez des conseils sur votre interprétation de ces informations ou sur leur exactitude. En résumé, vous ne devez pas prendre ces informations pour des conseils juridiques ni comme une aide à une quelconque compréhension de la loi.
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